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Réseau québécois des OSBL d'habitation
16 décembre 2020

15 décembre 2020 / COVID-19 et RPA: Directives, mesures et responsabilités

COVID-19 et RPA: Directives, mesures et responsabilités

Mise à jour le 15 décembre 2020 | Le ministère de la Santé et des Services sociaux met régulièrement à jour les directives applicables aux résidences privées pour aînés (RPA certifiées) dans le contexte de la pandémie de la COVID-19. Ces directives sont regroupées sur une même page Web dédiée à cette fin: https://publications.msss.gouv.qc.ca/msss/directives-covid-19/sujets/rpa.

Voici les plus récentes versions de ces directives:

1 | Directives pour les résidences privées pour aînés dans le contexte de la pandémie de Covid-19 (mise à jour le 7 décembre 2020).

2 | Gradation des mesures dans les RPA en fonction des paliers d’alerte (mise à jour le 13 novembre 2020).

3 | Rôles et responsabilités des CHSLD et des RPA dans le contexte de la gestion de la COVID-19 (publiée le 27 octobre 2020).

4 | Trajectoires pour les personnes en provenance d’un centre hospitalier, d’un milieu de réadaptation ou de la communauté:

=> Directive (mise à jour le 10 décembre 2020)

=> Trajectoire d’un usager en provenance d’un CH ou d’un milieu de réadaptation ayant pour destination une RPA ou une RI de type appartement supervisé en fonction du palier d’alerte

=> Trajectoire d’un usager en provenance d’un domicile, d’une autre RPA ou d’une RI-RTF vers une RPA ou une RI de type appartement supervisé en fonction du palier d’alerte de sa provenance.

5 | Directive sur les visites des personnes proches aidantes et les visiteurs dans les milieux de vie en contexte de la pandémie de la COVID-19 (mise à jour le 1er décembre 2020).

=> Feuillet d’information s’adressant aux visiteurs et aux personnes proches aidants dont le proche est dans un milieu de vie.

6 | Directives sur les zones tampons (mise à jour le 27 novembre 2020).

7 | Directives pour prévenir le déconditionnement chez la personne aînée en contexte de pandémie (mise à jour le 6 novembre 2020).

8 | Directive sur la mise en place de décorations de Noël dans les milieux de vie et de soins en cohérence avec l’application des protocoles de prévention et de contrôle des infections (publiée le 25 novembre 2020).

9 | Directive pour les agents de sécurité dans le contexte de la pandémie de COVID-19 (mise à jour le 4 décembre 2020).

=> À noter qu’en vertu de cette directive, les CISSS et les CIUSSS peuvent autoriser le recours à des agents de sécurité dans les OSBL d’habitation qui ne sont pas visés par la certification des RPA et qui font face à des enjeux de contrôle des entrées et des sorties. Les demandes à cet égard doivent être adressées directement aux établissements.

Autres ressources utiles:

=> Pour connaître les paliers d’alerte en vigueur dans les différentes régions: Carte des paliers d’alerte de COVID-19 par région.

=> Formation Prévention et contrôle des infections : Formation de base en contexte de la COVID-19.

=> Guide de gestion des éclosions.

=> Arrêté ministériel 2020-097 du 1er décembre 2020 qui ordonne certaines mesures aux exploitants des résidences privées pour aînés.

OSBL-H pour aînés non visés par la certification:

De manière générale, ce sont les consignes populationnelles générales qui s’appliquent dans les OSBL d’habitation pour aînés non assujettis à la certification des RPA. Ces organismes peuvent également se référer aux recommandations émises par la Société d’habitation du Québec. Ils doivent évidemment suivre les instructions de leurs directions régionales de santé publique, le cas échéant.

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